

ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (distribution OEM / ISV et mono-utilisateur)

IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. 
Lisez attentivement les termes et conditions du présent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le présent logiciel et tout le matériel associé (appelés collectivement le " logiciel "). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du présent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

Remarque importante :
* Si vous êtes fabricant de matériel d'origine (OEM), l'ensemble de cet ACCORD DE LICENCE s'applique.
* Si vous êtes fournisseur de logiciel indépendant (ISV), l'ensemble de cet ACCORD DE LICENCE s'applique.
* Si vous êtes utilisateur final, seul le document A, ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL, s'applique.

Pour OEM et ISV :

LICENCE. Sous réserve des modalités de cet accord, Intel vous concède une licence non exclusive, incessible, valide dans le monde entier et entièrement payée vous autorisant à :
	a) utiliser, modifier et copier le logiciel à l'interne, à vos propres fins de développement et de maintenance ;
	b) modifier, copier et distribuer le logiciel, y compris les travaux qui en sont dérivés, à vos utilisateurs finals, mais uniquement en vertu d'un accord de licence dont les modalités sont au moins aussi restrictives que celles de l'Accord de licence de l'utilisateur final Intel, ci-joint à titre de document A; et
	c) modifier, copier et distribuer la documentation de l'utilisateur final qui peut accompagner le logiciel, mais uniquement avec le logiciel.
Si vous n'êtes pas le dernier fabricant ou fournisseur d'un système informatique ou d'un programme intégrant le logiciel, vous pouvez transférer une copie du logiciel, y compris les travaux qui en sont dérivés (et la documentation connexe de l'utilisateur final), à une tierce partie qui pourra l'utiliser conformément aux modalités du présent accord, à condition qu'elle accepte pleinement d'être liée par celles-ci. Sauf tel que stipulé précédemment, vous ne pouvez pas céder, concéder en vertu d'une sous-licence, louer, transférer ni divulguer le logiciel à un tiers quelconque. Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler ni autrement désosser le logiciel.

Sauf tel qu'il est expressément stipulé aux présentes, aucune licence ni aucun droit ne vous sont accordés directement ou par implication, par induction, par préclusion ou autrement. Intel se réserve le droit d'inspecter ou de faire inspecter par un vérificateur indépendant tous vos dossiers pertinents afin de vérifier si vous respectez les modalités et conditions du présent accord.

CONFIDENTIALITE.   Si vous désirez qu'un tiers conseiller ou sous-traitant (ci-après appelé " entrepreneur ") exécute pour vous des travaux dans le cadre desquels il doit accéder au logiciel ou l'utiliser, vous devez obtenir de l'entrepreneur un accord de non-divulgation signé dont les modalités et les obligations relatives à l'accès au logiciel et à son utilisation sont au moins aussi restrictives que celles du présent accord et qui excluent tout droit de distribution et d'utilisation à d'autres fins.
Vous ne pouvez pas divulguer les modalités ou l'existence de cet accord ni utiliser le nom Intel dans des publications, des publicités ou d'autres annonces sans obtenir au préalable l'autorisation écrite de Intel. Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce Intel.

PROPRIETE DES MATERIAUX ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la propriété de Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protégé par des droits d'auteur et par les lois des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Vous ne pouvez pas retirer les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier, à tout moment et sans préavis, le logiciel ou les éléments qui y sont mentionnés, mais n'est pas tenue d'en assurer le soutien ou la mise à jour. Sauf disposition contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprès ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle de Intel. Vous ne pouvez transférer le logiciel que si le destinataire s'engage à être entièrement lié par les présents termes et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a été livré par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices de matériaux pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison par Intel. Si un support s'avère défectueux, renvoyez-le à Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, au choix de Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.  A L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRECEDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI " TEL QUEL ", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ou le caractère complet des informations, textes, graphiques, liaisons et autres éléments intégrés à ce logiciel et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITE.  EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT UN MANQUE A GAGNER, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITES OU UNE PERTE D'INFORMATIONS) DECOULANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITE DE L'UTILISER, MEME SI INTEL A ETE AVISEE DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS TERRITORIAUX PROHIBENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES; LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS LEGAUX VARIANT D'UN RESSORT A L'AUTRE.

RESILIATION DU PRESENT ACCORD.  Intel peut résilier le présent accord à tout moment en cas de violation de ses dispositions. Le cas échéant, vous devez détruire sur-le-champ le logiciel ou en renvoyer toutes les copies à Intel.
 
LOIS APPLICABLES.  Les litiges se rapportant au présent accord sont régis par les lois de l'Etat de California, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et règlements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est liée par aucun autre accord, à moins qu'il ne soit écrit et signé par un représentant autorisé de Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des " DROITS LIMITES ".   L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions définies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou son successeur. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriété y afférents de Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.


DOCUMENT A
ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (version finale, mono-utilisateur)

IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL
Lisez attentivement les termes et conditions du présent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le présent logiciel et tout le matériel associé (appelés collectivement le " logiciel "). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du présent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

LICENCE.  Vous pouvez copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous réserve des conditions suivantes :
1. Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transférer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipulé aux présentes, et vous vous engagez à empêcher toute reproduction non autorisée du logiciel.
2.    Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler ni désosser le logiciel. 
3. Vous ne pouvez concéder le logiciel en vertu d'une sous-licence ni en autoriser l'utilisation simultanée par plusieurs utilisateurs.
4. Le logiciel peut contenir des programmes et autres éléments qui sont la propriété de tiers fournisseurs, dont certains peuvent être identifiés dans un fichier " license.txt " ou d'autres textes ou fichiers inclus et concédés sous licence en vertu de ceux-ci.

PROPRIETE DES MATERIAUX ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la propriété de Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protégé par des droits d'auteur et par les lois des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Vous ne pouvez pas retirer les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier, à tout moment et sans préavis, le logiciel ou les éléments qui y sont mentionnés, mais n'est pas tenue d'en assurer le soutien ou la mise à jour. Sauf disposition contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprès ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle de Intel. Vous ne pouvez transférer le logiciel que si le destinataire s'engage à être entièrement lié par les présents termes et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a été livré par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices de matériaux pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison par Intel. Si un support s'avère défectueux, renvoyez-le à Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, au choix de Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.  A L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRECEDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI " TEL QUEL ", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ou le caractère complet des informations, textes, graphiques, liaisons et autres éléments intégrés à ce logiciel et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITE.  EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT UN MANQUE A GAGNER, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITES OU UNE PERTE D'INFORMATIONS) DECOULANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITE DE L'UTILISER, MEME SI INTEL A ETE AVISEE DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS TERRITORIAUX PROHIBENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES; LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS LEGAUX VARIANT D'UN RESSORT A L'AUTRE.

RESILIATION DU PRESENT ACCORD.  Intel peut résilier le présent accord à tout moment en cas de violation de ses dispositions. Le cas échéant, vous devez détruire sur-le-champ le logiciel ou en renvoyer toutes les copies à Intel.
 
LOIS APPLICABLES.  Les litiges se rapportant au présent accord sont régis par les lois de l'Etat de California, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et règlements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est liée par aucun autre accord, à moins qu'il ne soit écrit et signé par un représentant autorisé de Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des " DROITS LIMITES ".   L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions définies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou son successeur. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriété y afférents de Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.

SLAOEMISV/RBK/10-15-98

